Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des dispositions réglementaires du code du sport, le mode de fonctionnement des conseils et instances du CREPS Auvergne-Rhône-Alpes, les règles de vie au sein de l’établissement et la mise en œuvre des mesures éducatives et des sanctions disciplinaires.
Il s’organise comme suit :
Titre 1 – Dispositions applicables à tous les usagers du CREPS
Titre 2 – Le conseil de vie du sportif et du stagiaire
Titre 3 – Dispositions relatives aux stagiaires de la formation professionnelle
Titre 4 – Dispositions relatives à l’accueil de stages et associations
Titre 5 – Instance de gouvernance