Règlement intérieur

Version consolidée novembre 2020

 

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Préambule

TITRE PREMIER : CONSEILS ET INSTANCES

Chapitre 1. Le conseil d'administration

Chapitre 2. Le Conseil de la Vie du Sportif et du Stagiaire (CVSS)

TITRE DEUX : LES RÈGLES DE VIE

Chapitre 1. Dispositions générales

Chapitre 2. Dispositions spécifiques aux stagiaires en formation

Chapitre 3. Bien vivre ensemble

TITRE TROIS : LES MESURES ÉDUCATIVES ET LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Chapitre 1. Principes généraux

Chapitre 2. Les sanctions disciplinaires, les mesures éducatives et les mesures conservatoires

Chapitre 3. La procédure disciplinaire

Chapitre 4. Modification du règlement intérieur